Communauté économique européenne et Union européenne

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1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340
Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE
Date : 1958/1982
- 1489200205 AR 32 à 45, 235 à 241, 312 à 313, 337 à 340
  Titre : 2.5 Conseil Écofin
  Date : 1970/1993
  - 1489200205 AR 32 à 45, 313
    Titre : 2.5.3 Sessions du Conseil Écofin
    Date : 1974/1993
    - 1489200205 AR 44
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 13 nov. 1989 au 8 avr. 1991 : note, déclaration, correspondance, presse, rapport, procès-verbal, statut, août 1989-avr. 1991.
      Date : 1989-1991
    - 1489200205 AR 45
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions des 10-12 mai 1991 aux 8-10 mai 1992 : note, déclaration, correspondance, presse, conférence, communiqué de presse, nov. 1990-mai 1991.
      Date : 1990-1991
    - 1489200205 AR 313
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions de janvier à décembre 1993 : note, correspondance, compte rendu, bulletin, communiqué de presse, rapport, janv.-déc.1993 Conseil Ecofin, relevé des décisions prises par le Conseil : : compte rendu, correspondance, communiqué de presse, note, déclaration, rapport, décision, procès-verbal, juin 1974-déc.1981
      Date : 1974-1993
  - 1489200205 AR 235 à 241, 337 à 340
    Titre : 2.5.4 Harmonisation des politiques monétaires
    Date : 1970/1990
    - 1489200205 AR 235
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, généralités : note, état, compte rendu, bulletin, correspondance, projet, procès-verbal, rapport, JO, sept.1976-déc.1985 ; groupe d'experts Kjaer (groupe n°2) : note, procès-verbal, télégramme, correspondance, compte rendu, JO, rapport, publication, oct.1970-oct.1981.
      Date : 1970-1985
    - 1489200205 AR 236
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 1 à 13) [manque le n°4] : rapport, procès-verbal, note, correspondance.
      Date : 1974-1979
    - 1489200205 AR 237
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 14 à 19) : rapport, procès-verbal, note, correspondance, télégramme.
      Date : 1979-1981
    - 1489200205 AR 238
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 20 à 22) : rapport, procès-verbal, note, correspondance, état.
      Date : 1982-1983
    - 1489200205 AR 239
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard : note, correspondance, procès-verbal, juil.1971-déc.1989 ; groupe d'experts Théron (rapports 1 à 25) : rapport, correspondance, note, oct.1970-nov.1974 ; groupe d'experts Heyvaert (rapports 26 à 48) : rapport, note, correspondance, nov.1974-janv.1982.
      Date : 1970-1989
    - 1489200205 AR 240
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard (rapports 49 à 59) : rapport, note, correspondance, état, procès-verbal.
      Date : 1982-1987

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